Ministère des Mines Mines RDC
2023年11月15日 Ministère des Mines. Le Ministre des Mines applique le programme du gouvernement en matière de legislation minière, elabore des cartes géologiques et la
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Ministère des Mines - Directions Générales
Directions Générales Fiche DGEL Fiche DGH Direction Générale des Hydrocarbures Direction Générale des Etudes et Laboratoires montages-3.jpg montages-2.jpg
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Ministère des Industries Minières et de la Géologie
How to Make a Bee Waterer for Your Garden for $5 or Less With These Guides. 17 juin 2019. Peter Donegan to Host RHSI Gardening Show Talks Stage This Summer. 17 juin
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Direction Générale des Mines et de la Géologie (DGMG)
2021年8月22日 La Direction Générale des Mines et de la Géologie a pour missions la conception, l'élaboration, la coordination et l'application de la politique et de la stratégie
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Prestations de services Ministère de l'Eau et des
Office Béninois de Recherches Géologiques et Minières. Direction des Recherches Géologiques et Minières (DRGM) En savoir +. Actualités et informations relatives aux services et procédures du ministère de l'eau et
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Direction des Mines – Secrétariat Général
DIRECTION MINES. Concevoir et élaborer les projets de politiques, de stratégies et de normes relatives aux activités minières et en assurer l’application; contribuer à
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Mauritanie - Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Mines
2023年12月12日 La Direction Générale des Mines est chargée de l’élaboration, de l’adoption, de la mise en œuvre et du suivi des politiques et stratégies nationales dans le
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Annuaire des ministères et agences LIZIBA
2023年12月9日 Développement territorial Écosystème d’affaires. Cartes d’identité des départements. Dossiers des Départements (Profils, Créneaux et Opportunités) Boite à
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Ministère des Mines et de la Géologie – Secretariat general des ...
NOTRE MISSION. le ministère des Mines et de la Géologie a pour mission la conception, l’élaboration et la mise en œuvre de la politique du gouvernement dans les domaines
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DAF – Secrétariat Général - Mines RDC
Contribuer à la mise en valeur optimale des ressources minérales de la République Démocratique du Congo aux mieux des intérêts de l'Etat et de la communauté nationale
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DECRET N° 2007-129/PRES/PM/MCE du 20 mars 2007
2007年9月19日 Le pouvoir de contrôle et de vérification de l’inspection générale des activités minières et énergétiques s’exerce aussi bien a priori qu’a posteriori, sur les services centraux et extérieurs, les projets et programmes, les sociétés d’Etat, les sociétés d’économie mixte, placés sous la tutelle du ministère et les ...
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RAPPORT ANNUEL D’AVANCEMENT 2021
2022年6月29日 ii SIGLES ET ABREVIATIONS ABSM : Alliance des fournisseurs Burkinabè de Biens et Services Miniers AEA : Autorisations d’exploitation artisanale d’or AEISC : Autorisation d’exploitation industrielle de substance de carrière AESMSC : Autorisation d’exploitation semi-mécanisée de substances de carrière AFEMIB :
learn moreMAURITANIE RAPPORT ITIE 2019 - Extractive Industries
2022年4月21日 RAPPORT ITIE 2019 5 MEF Ministère de l'Economie et des Finances MCM Mauritania Copper Mines SA MEDD Ministère de l’Envionnement et du Développement Duale MPEM Ministèe du Pét ole, de l’Enegie et des Mines MRU Ouguiya NA Non Applicable NC Non Communiqué ONG Organisation non gouvernementale ONS
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Sécrétariat Général - Ministère de l'Energie, des Mines et des
la Direction générale des mines et de la géologie (DGMG), la Direction générale de la promotion des économies énergétiques et minières (DGPEEM),-les directions transversales : la Direction générale des études et des statistiques sectorielles (DGESS), la Direction des affaires juridiques et du contentieux (DAJC), la Direction de l ...
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Le code minier (partie législative) finalisé par une
2022年11月24日 Dans la continuité des ordonnances du 13 avril 2022(1) prises en application de l’article 81 de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets(2), le Gouvernement a adopté le 10 novembre 2022 une nouvelle ordonnance finalisant la
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INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DES INDUSTRIES
2022年3月25日 DGCC Direction Générale du Commerce, de la Consommation et de la Concurrence DGD Direction Générale de la Douane DGE Direction des Grandes Entreprises DGI Direction Générale des Impôts DGTCP Direction Nationale du Trésor et de la Comptabilité publique DNACPN Direction Nationale de l'Assainissement du Contrôle
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RDC : La Direction de Grandes Entreprises (DGE) de la DGI
2021年1月29日 Le ministre des finances est à pied d'œuvre pour concrétiser sa promesse faite au personnel de la Direction de Grandes Entreprises (DGE) de la Direction Générale des Impôts (DGI), lorsqu'il était à la tête de cette entreprise, de leur offrir un cadre de travail idéal pour booster la maximisation des recettes publiques.
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RÉPUBLIQUE DU CONGO 65e ANNEE - N° 37 Unité
2023年10月6日 A - TEXTE DE PORTEE GENERALE MINISTERE DES AFFAIRES FONCIERES ET DU DOMAINE PUBLIC, CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT ... Le ministre d’Etat, ministre des industries minières et de la géologie, Vu la Constitution ; ... Article 9 : La direction générale de la géologie et du
learn moreDE LA REPUBLIQUE GABONAISE - environnement
2022年2月2日 relatives aux activités de la Direction Générale ; -de centraliser les études réalisées par les services de la Direction Générale. Article 11: Le Service Système d'Information et Cartographie est notamment chargé : -de conseiller et assister les autres services de la Direction Générale sur les questions relatives aux
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Ministère des Mines Mines RDC
2023年11月15日 Ministère des Mines. Le Ministre des Mines applique le programme du gouvernement en matière de legislation minière, elabore des cartes géologiques et la promotion des ressources minerales, fait le suivi et contrôles techniques des activités minières en RDC, applique le programme du gouvernement en matière de legislation
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MINISTERE DES MINES ET BURKINA FASO DES
2023年5月25日 Annuaire statistique 2020 du Ministère de l’énergie, des mines et des carrières Page 3 ABRÉVIATIONS ET SIGLES ABER : Agence Burkinabé de l’Electrification Rurale ANEEMAS : Agence nationale d'encadrement des exploitations minières artisanales et semi-mécanisées ANEREE : Agence Nationale des Energies Renouvelables et de
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Organigramme du MRNF Gouvernement du Québec
Direction générale du soutien aux opérations. Julie Sauvageau. Direction générale de l'arpentage et du cadastre. Bruno Fournier. Direction générale du registre foncier. Patrick Plante. Direction générale de l'information géospatiale. Riccardo Binotto. Direction générale du programme de transformation numérique de l’infrastructure ...
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RÉPUBLIQUE DU CONGO 65e ANNEE - N° 30 Unité
2023年9月8日 Sur proposition de la direction générale des mines, Arrête : Article premier : La société Promac Engineering industries LTD Congo, domiciliée quartier Lisanga, carrefour ENI-Dolisie, est autorisée à exploiter pour une période ce cinq ans renouvelable, une carrière de calcaire bloc 1 sise à Tao-Tao, sous-préfecture de
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création de la Société de participation Minière du
2014年12月16日 Mines et de la Géologie, le Bureau des Mines et de la Géologie du Burkina (BUMIGEB), la Direction Générale des Douanes (DGD), toutes autres structures habilitées ou les experts privés du contrôle opérationnel des sociétés minières ou tout autre contrôle dévolu aux actionnaires par la réglementation ;
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Ministère des Mines - Directions Générales
Directions Générales. Fiche DGEL. Fiche DGH. Direction Générale des Hydrocarbures. Direction Générale des Etudes et Laboratoires. montages-3.jpg. montages-2.jpg.
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Régime de droit commun - Direction Générale des Impôts
2023年1月28日 Régime de droit commun. Le système fiscal congolais est déclaratif et cédulaire. Quatre catégories d’impôts : (1) impôts réels, (2) impôts cédulaires sur les revenus, (3) impôt exceptionnel sur les rémunérations des expatriés et de l’impôt minimum pour expatrié ainsi que (4) l’impôt sur le chiffre d’affaires.
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Bilan 2022 de l'industrie minière - L'INDUSTRIE MINIÈRE
2022年12月21日 En matière de retombées économiques pour le Québec, l'étude rendue publique par l'AMQ en novembre dernier, confirme l'importance de l'apport de l'industrie minière à l'économie ...
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N° 52 Unité * Travail - SGG CONGO
2023年9月8日 MINISTERE DES AFFAIRES FONCIERES ET DU DOMAINE PUBLIC ... minières et de la géologie en date du 3 septembre 2021 ; 1498 Journal officiel de la République du Congo N° 49-2021 Sur proposition de la direction générale des mines, Arrête : Article premier : En application des articles 45 et
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DECRET N°2008/365 DU 08 NOVEMBRE 2008, - impots.cm
2014年11月28日 DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ARTICLE 127.- (1) Placée sous l’autorité d’un Directeur Général, la Direction Générale des Impôts est chargée : - de l’élaboration des textes législatifs et réglementaires en matière d’impôts directs et indirects, de droits d’enregistrement, du timbre et de la curatelle, des
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PRESENTATION GENERALE DU SYSTEME FISCAL
2023年12月11日 compétence des services de la Direction générale des Impôts. Personnes imposables Aux termes des dispositions de l’article 71 bis du CGI, sont soumises à l’impôt des microentreprises, les personnes physiques ou morales dont le chiffre d’affaires annuel, toutes taxes incluses, est compris entre 50 000 001 francs et
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